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Marques déposées par LES DUCS D'AQUITAINETODO
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CHATEAU PUY-FAVEREAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PUY-FAVEREAU
SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA

Numéro de dépôt :
1583814
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2030
CHATEAU PUY-FAVEREAU de LES DUCS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque CHATEAU PUY-FAVEREAU

Déposée le 28 mars 1990 par LES DUCS D'AQUITAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PUY-FAVEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES DUCS D'AQUITAINETODO domicilié(e) 2 route de Cornemps, 33660 SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 593 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA, M. LE POTTIER Patrick domicilié(e) 2 route de Cornemps, 33660 SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France.

La marque CHATEAU PUY-FAVEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PUY-FAVEREAU arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.

LES DUCS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DUCS , DUC D'AQUITAINE , CHATEAU HAUT NIVELLE


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA - 2 route de Cornemps, 33660 SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France - SIREN 338593163


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA, M. LE POTTIER Patrick - 2 route de Cornemps, 33660 SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159333 - Publication au BOPI 1999-12-10

Inscription le 10 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292597 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424702 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778524 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739455 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-02-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PUY-FAVEREAU